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Fil d'Ariane du guide : Guide des particuliers » Travail » Santé, sécurité et conditions de travail » Maladie ou accident du travail dans la fonction publique
Maladie ou accident du travail dans la fonction publique
Sommaire
Mis à jour le 1 février 2016
par « direction de l'information légale et administrative »
par « direction de l'information légale et administrative »
Congés de maladie du fonctionnaire
Congés de maladie de l'agent contractuel
Questions - Réponses
Le jour de carence pour maladie existe-t-il encore ?
Que se passe-t-il en cas de maladie pendant les congés annuels ?
Un fonctionnaire peut-il bénéficier d'un temps partiel thérapeutique ?
Un contractuel peut-il bénéficier d'un temps partiel thérapeutique ?
Arrêt maladie d'un fonctionnaire : en quoi consiste l'indemnité différentielle ?
Un agent public perd-il les congés non pris pour cause de maladie ?
Maladie ou inaptitude d'un fonctionnaire stagiaire : quelles conséquences ?
Que sont le comité médical et la commission de réforme ?
Services et formulaires en ligne
-
Déclaration de maladie professionnelle
- Formulaire - Cerfa n°12827*02
-
Demande d'avis conforme de mise à la retraite pour invalidité
- Formulaire - Cerfa n°14690*03
-
Admission à la retraite pour invalidité (questionnaire médical)
- Formulaire - Cerfa n°14356*02
-
Allocation temporaire d'invalidité (questionnaire médical)
- Formulaire - Cerfa n°cerfa 14355*02
Voir aussi...
